Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROCONFORT Evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA domicilié(e) Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly - 77100 - MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque HYDROCONFORT Evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRISQUET SA, SA à conseil d'administration - Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly - 77100 - MEAUX - France - SIREN 572061885
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656560 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04
Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières., appareils de contrôle de chaleur.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.
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